1 : TVA

Selon l’article 293B du code général des impôts, nous n’appliquons pas la TVA sur vos achats dans notre boutique.

2 : TARIFS

Les tarifs peuvent être modifiés à tout moment mais nous appliquerons ceux appliqués lors de votre commande.

Toutes les commandes seront réglées en EURO.

3 : MOYEN DE PAIEMENT

A/ Règlement par chèques : uniquement pour les cheques de la ZONE EURO et libellés en euros.

B/ Règlement par carte bancaire portant le sigle CB : le paiement par carte bancaire est sécurisé par LE SYSTEME SSL (secure socket layer).

C/ Virement bancaire : autorisé contactez-moi pour recevoir mes coordonnées bancaires.

D/ Contre remboursement : refusé

4 : TENTATIVE DE FRAUDE

En cas de tentative de paiement par chèque ou carte volée, les informations recueillies telles que votre adresse postale, l’adresse e-mail, l’adresse IP de votre ordinateur et toutes autres informations seront transmises à la justice française.

5 : DISPONIBILITE DES PRODUITS

Nous travaillons essentiellement avec des artisans, des artistes et des producteurs locaux et il se peut que certains articles soient en rupture de stock (et ce malgré nos efforts pour assurer un stock suffisant), généralement, le produit est disponible maximum la semaine suivante, en cas d’impossibilité d’avoir l’article manquant, nous vous l’expédierons à nos frais dans un colis séparé. En cas de rupture totale sans possibilité de continuer à proposer cet article à la vente, nous vous inviterons à choisir un article différent au même prix ou de choisir de vous faire rembourser cet article.

Les fleurs tropicales sont envoyées par Chronopost directement par la société productrice de fleurs et aucun autre article de la Boutique des Antilles ne pourra figurer dans ces colis.

Certain articles sont «unique» comme les toiles (peintures d’artistes) ou certaines création de bijoux. Nous vous confirmerons par e-mail de la disponibilité de ces produits.

6 : DATE LIMITE DE VENTE ET DE CONSOMMATION

Les produits alimentaires expédiés sont en parfait accord avec les dates limites de consommation, elles doivent de ce faite être respectées par le client. La BOUTIQUE des ANTILLES ne peut être tenue responsable en cas de non respect de ces règles alimentaires.

Il ne pourra exister aucun recours envers la marque ou le producteur du produit et les seuls frais admis seront de l’ordre du coût de l’article à la date de son achat.

7 : IMPORTATION INTERDITE

Le client devra s’informer si un produit mis en vente dans notre boutique est interdit d’importation dans son pays. La BOUTIQUE des ANTILLES ne pourra pas être mise en cause si le client achète un produit interdit d’importation dans son pays.

8 : VICES CACHES

Le client jouit de la garantie légale concernant les vices cachés selon l’article 1625 et suivant du code civil à la seule condition que le client apporte la preuve du vice caché.

9 : DROIT APPLICABLE EN CAS DE LITIGE

Seul le droit français est applicable quel que soit votre pays ou votre nationalité. Le fait de cliquer sur « CONFIRMER » ou « VALIDER » implique l’entière acceptation des présentes conditions de vente (loi du 13 mars 2000) Cette signature électronique a la même valeur qu’une signature manuscrite.

Les litiges seront réglés par les tribunaux compétant de POINTE A PITRE en GUADELOUPE.